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27 Jun, 17

Celui qui la travaille

La Terre à celui qui la travaille

 

Il y a quelques années, je participais, avec quelques membres d’un grand organisme de développement régional, à une petite enquête sur une coopérative agricole dans le Nord-Ouest. En fait, l’organisation en question n’avait de coopérative que le nom. Aucun des principes réglementant le fonctionnement des coopératives n’était respecté. Les « coopérateurs » avaient tout simplement pris possession chacun d’une parcelle de la terre que l’Etat avait mise à la disposition de la coopérative et la géraient comme leur propriété.

 

Au cours d’une discussion que nous avons eue avec eux, à la fin de l’enquête, nous leur avons fait part de nos observations et leur avons énuméré les redressements que, à notre avis, ils devraient porter à leur organisation, s’ils voulaient vraiment qu’on puisse la considérer comme une coopérative.

 

C’est ainsi que nous avons abordé le problème de la terre, que nous leur avons expliqué qu’ils n’en étaient pas les propriétaires, et que, par exemple, à la mort d’un coopérateur, cette parcelle ne revenait pas automatiquement à ses héritiers, mais revenait à la coopérative. La coopérative pouvait éventuellement la passer à un des héritiers, à condition que celui-ci remplisse les formalités requises pour devenir membre de la coopérative. C’est alors qu’un vieux s’est exclamé : « Sa ou ap di mwen la ; alò lè mwen plante yon pye zaboka nan tè a, se pa pou pitit mwen kapab jwenn zaboka ? »

 

Cette petite anecdote est, à mon avis, de la plus grande actualité. En effet, au moment où on commence à prendre conscience du drame de la destruction de notre environnement et l’urgente nécessité d’entreprendre des mesures de protection (la récente inondation a certainement accéléré le processus de prise de conscience chez le habitants du quartier de « Dèyè Lekspozisyon »), on se tourne une fois de plus vers la paysan, pour en faire une fois de plus « la bourrique qui travaille pour permettre au cheval de galonner ».

 

On commence par l’accuser d’être l’auteur de la destruction de l’environnement ; n’est-ce pas lui qui coupe les arbres ? Mais on oublie que quand il coupe des bois précieux, c’est au profit du citadin que va les commercialiser ; quand il coupe du bois de chauffe, c’est pour les boulangeries et guildives du citadin ; quand il fait du charbon, c’est pour permettre au citadin de faire cuire ses aliments ; on oublie que « moun ki di : men koulèv ka, se li menm ki touye li ».

 

Puis on lui reproche de ne pas protéger l’environnement en plantant des arbres pour remplacer ceux qu’il a coupés. Or la réflexion de ce paysan du Nord-Ouest indique bien que le paysan est prêt à planter des arbres, à condition qu’il ait la certitude que c’est lui, ou sa famille, qui jouira de leur fruits.

 

Mais la protection de l’environnement ce n’est pas seulement planter des arbres. Il existe toute une série de techniques qui peuvent permettre de protéger, de conserver, et même de régénérer le sol. Techniques relativement simples, mais représentant quand même un certain investissement ; et si le paysan ne les applique pas, c’est tout simplement parce qu’il n’est pas sûr que le bénéfice de cet investissement reviendra à lui ou à sa famille.

 

Autrement dit, si le paysan n’est pas propriétaire de la terre de la terre qu’il cultive, il ne fera rien pour la protéger. C’est ce qui explique que, lors de la conférence qu’il a prononcée au séminaire organisé par la HAVA sur l’aménagement des bassins versants en Décembre 1986, l’agronome François Séverin ait pu affirmer que : les terres les plus dégradées sont celles dont l’occupant n’est pas propriétaire. [i]

 

Mais ce n’est pas tout. Même quand il aurait l’intention de faire ces investissements, le paysan n’en a pas les moyens. Qu’est-ce en effet que « investir » ? C’est engager du capital dans le processus de production. Qu’est-ce que ce capital ? C’est la portion de son revenu que le producteur n’a pas utilisée pour l’acquisition de biens de consommation.

 

Autrement dit, pour être en mesure d’investir, le paysan doit disposer d’un revenu assez important pour lui permettre, une fois qu’il aura subvenu à ses besoins et à ceux de sa famille, de constituer une épargne, qu’il pourra ensuite transformer en capital. Est-ce possible ? Ecoutons là-dessus l’agronome Carl Mondé.

 

Dans la réalité agraire d’Haïti, il est certain que la grande majorité des agriculteurs ne dégagent pratiquement pas de surprofit, notamment à cause du transfert d’une grande partie du surplus éventuel au propriétaire foncier, surtout dans le cas du métayage, Dans ces conditions, l’investissement pour l’amélioration de la productivité est freiné, car ce qui est aux mains de l’exploitant suffit à peine à reproduire sa force de travail et celle de sa famille, d’où l’impossibilité pour lui de réaliser une accumulation au niveau de son exploitation. La somme d’argent ou de produits servant à payer la terre est soustraite d’une possible formation d’un capital technique. Une part de surtravail est dons transformée en rente foncière et est évacuée hors de l’exploitation. A cause du prix élevé de la terre par rapport aux entrées d’argent provenant de l’activité agricole, les exploitants sont condamnés à ne pas pouvoir améliorer leur niveau technique. [ii]

 

Voilà qui est assez clair : les prélèvements effectués par le propriétaire de la terre réduisent considérablement les possibilités d’épargne et de formation de capital du paysan non-propriétaire. Et ce n’est pas fini ! Le paysan doit subir encore une série de prélèvements, cette fois-ci de la part des « intermédiaires », de ceux qui lui achètent sa production pour la commercialiser sur le marché national ou international.

 

L’agronome Jean Jacques Honorat, au cours d’une conférence prononcée à Washington, lors d’un Séminaire sur « Les Conditions et Perspectives de la Démocratie en Haïti », organisé par le Centre Woodrow Wilson de la Smithsonian Institution, dit que

 

...l’agriculture haïtienne est restée une entreprise décapitalisée... On veut dire par là que le capital haïtien (capital strictement marchand, donc prédateur) ne s’est jamais investi dans la production des biens qui lui servent d’accumulation primitive. [iii]

 

C’est après avoir débattu de tous ces problèmes que les participants à l’atelier de travail sur l’agriculture, qui s’est tenu lors de la Réunion Générale d’Information sur les Activités des ONG, les 10 et 11 Juillet 1986, ont formulé, entre autres, les trois recommandations suivantes :

 

·         qu’une législation soit établie, qui assure la propriété de la terre à celui qui la met en valeur ;

·         que des mesures soient prises en vue d’éliminer tous les prélèvements faits sur la production ;

·         que l’on fasse en sorte que ce soit le producteur qui ait la plus grande part du profit de l’activité agricole, et non l’intermédiaire.[iv]

 

La mise en application de telles recommandations ne peut évidemment se faire du jour au lendemain. Elle demande une conception très claire des objectifs et une minutieuse préparation de leur réalisation. Pour commencer, nous nous contentons de considérer la première des trois, qui peut être résumée dans l’énoncé du principe qui sert de titre à cet article : la terre à celui qui la travaille.

 

Nous devons d’abord connaître dans quelles conditions de tenure le paysan exploite sa parcelle. Dans la conférence intitulée « Régime foncier et relations de travail en Haïti » , conférence qu’il a prononcée lors de Colloque « Les Paysans dans la Nation Haïtienne », en Octobre 1986, Jean Jacques Honorat identifie deux principaux modes d’exploitation :

*        le faire valoir direct, et

*        le faire valoir indirect,

suivant que le propriétaire procède lui-même à la mise en valeur de son fonds ou s’en remet à un intermédiaire.[v]

 

Quand nous parlons d’assurer la propriété de la terre à celui qui la met en valeur, nous parlons d’exploitants qui ne sont pas propriétaires, donc du faire valoir indirect ; c’est donc lui que nous allons considérer brièvement.

 

Il existe 3 modes de faire valoir indirect :

*        le fermage,

*        le métayage ou « de mwatye »,

*        la gérance ou gardiennage.

 

La grande différence entre ces trois formes est le degré d’autonomie et d’indépendance de l’exploitant en tant qu’entrepreneur.

 

Dans le cas du fermage, l’exploitant, le fermier, une fois qu’il a payé au propriétaire le montant de la ferme, exploite sa parcelle en entrepreneur totalement indépendant et autonome, selon son propre plan, et à ses propres risques.

 

Dans le cas du métayage, en plus du fait que le prix de la location de la terre est payé en nature et à la récolte, l’exploitant est moins autonome. Cela a de bons côtés, par exemple le fait que le propriétaire participe, souvent, aux investissements, et toujours, aux risques, puisque ce qu’il recevra dépendra du volume de la récolte. Mais il y a aussi des désavantages dans les restrictions imposées par le propriétaire :

 

... les résidus de culture entrant dans l’alimentation animale et / ou servant de semences pour les prochaines cultures (cas de la patate douce) sont réservés au propriétaire. L’exploitant n’a pas le droit de faire pâturer la parcelle, sauf s’il obtient l’accord du propriétaire.[vi]

 

Dans la gérance ou gardiennage, le propriétaire résidant en ville, fait appel à un gardien ou « gérant ». Il fait les frais de premier investissement et tous les produits de l’exploitation lui appartiennent. C’est le gardien qui effectue tous les travaux contre un salaire mensuel... En outre, le propriétaire lui accorde le droit d’installer sa famille sur la terre, d’y cultiver son arpent vivrier et de retenir une partie du bétail. [vii]

 

Telles sont donc les formes de faire valoir indirect. La mise en application du principe : la terre à celui qui la travaille, signifierait logiquement que le fermier, le métayer et le gérant deviennent propriétaires de la parcelle qu’ils exploitent.

 

On imagine tout de suite les questions auxquelles on aura alors à faire face : que va-t-il se passer avec les propriétaires ? va-t-on leur acheter la terre, ou leur proposer une quelconque forme de dédommagement ? au cas où la formule de l’achat ou de dédommagement serait adoptée, comment on fixera-t-on le montant ? où trouvera-t-on les fonds nécessaires ? Et cela peut continuer ainsi indéfiniment ! Ici encore on a affaire à un problème dont la solution demande une minutieuse préparation.

 

Mais ce n’est pas tout. Les positions relatives du propriétaire et de l’exploitant sont très différentes, selon que l’on a affaire au métayage ou au fermage, de sorte que l’on ne peut envisager une solution unique pour les deux cas.

 

Considérons d’abord le cas du métayage.

 

L’exploitant est toujours en position de faiblesse par rapport au propriétaire. Celui-ci dispose de plus de terre que sa main-d’œuvre lui permet de cultiver. C’est une façon pour lui de mettre en valeur des terres sans aucun investissement.

 

Au contraire, ceux qui prennent les terres en métayage sont surtout des paysans sans terre ou ne disposant pas assez de terres pour assurer leur subsistance et celle de leur famille. [viii]

 

Le cas du fermage est très différent.

 

Pour le receveur cela lui permet d’une part d’agrandir son exploitation, d’autre part d’équilibrer la répartition des terres de son exploitation dans le différentes zones écologiques, ce qui lui donne la possibilité de faire un plus large éventail de cultures.

 

Le bailleur, par contre, se trouve dans une position moins favorable. En effet, le paysan qui cède sa terre en fermage est très souvent confronté à des problèmes économiques graves et urgents : cas de mortalité, de maladie, nécessité ‘d’acheter des semences, etc... Pour ne pas avoir à recourir à l’usure, il accepte de louer sa terre. On observe alors un phénomène très curieux à \savoir que ce sont les paysans les plus démunis qui cèdent les terres en fermage alors que les moins démunis en prennent. [ix]

 

S’ils est donc vrai que, dans le cas du métayage, celui qui travaille la terre est le plus démuni, il n’en est pas toujours de même dans le cas du fermage. Il faudra dons, en étudiant la mise en application du principe directeur, tenir compte de cette différenciation, afin de trouver, dans chaque cas, la solution appropriée.

 

Conscients de la gravité de la situation, les participants au Séminaire sur l’aménagement des bassins versants organisé par la HAVA en Décembre 1986 ont pensé qu’il y avait lieu de proposer une solution, même partielle, mais d’application relativement moins difficile, et qui apporterait un début d’amélioration à cette situation qui se dégrade à vue d’œil. Ils se sont tournés vers un cas particulier, mais très répandu, de faire valoir indirect : celui des terres de l’Etat qui sont données en ferme à des particuliers, et ont formulé, entre autres, les recommandations suivantes :

 

·         que les terres de l’Etat soient données en priorité au petit paysan qui travaille la terre ;

·         que le paysan occupe cette terre à condition qu’il entreprenne des travaux pour la protéger ;

·         que la quantité de terre donnée ne dépasse pas ce qui est nécessaire pour faire vivre le paysan et sa famille,

mais que l’on veille aussi à ce que la terre ne soit pas trop morcelée ;

·         que ce soient les organisations locales qui aient la responsabilité de la distribution des terres. [x]

 

On notera que chacune de ces recommandations a trouvé comme un écho dans la Constitution du 29 Mars 1987. En effet :

 

Article 39

Les habitants des Section Communales ont un droit de préemption pour l’exploitation des terres du domaine privé de l’Etat situées dans leur localité.

Article 36 - 4

Le propriétaire foncier doit cultiver, exploiter le sol et le protéger notamment contre l’érosion.

Article 248 - 1

La loi détermine la superficie minimale et maximale des unités de base des exploitations agricoles..

Article 74

Le Conseil Municipal est gestionnaires privilégié des biens fonciers du domaine privé de l’Etat situés dans les limites de sa Commune. Ils ne peuvent être l’objet d’aucune transaction  sans l’avis préalable de l’Assemblée Municipale.

 

Haïti en Marche,

Vol. 1, No. 11, 6-12 Mai 1987, et Vol. 1, No. 12, 13-19 Mai 1987



[i] On trouvera un compte-rendu de cette conférence par Jose Ulysse dans le bulletin de la HAVA : HAVA en Action, No. De Novembre-Décembre 1986

[ii] Carl Mondé : La terre et les rapports de propriété en Haïti, in : Recherche et Développement Rural, Vol.2, No.1, FAMV, Damiens

[iii] voir le Nouvelliste du 14 Octobre 1986

[iv] On trouvera un compte-rendu des travaux de cet atelier dans HAVA en Action, No. De Octobre-Novembre 1986

[v] voir le Nouvelliste des 16 et 22 Octobre 1986

[vi] Carl Mondé, déjà cité

[vii] Jean-Jacques Honorat, déjà cité, voir le Nouvelliste des 16 et 22 Octobre

[viii] Carl Mondé, déjà cité

[ix] ibid.

[x] On trouvera un compte-rendu des travaux de ce séminaire dans HAVA en Action, No. Décembre 86-Janvier 87